Dominique Belascain


De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, cheffe du département des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
27 Octobre 202427/10/2024
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, cheffe du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
02 Février 202302/02/2023
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, cheffe du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Novembre 201907/11/2019
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Novembre 201906/11/2019
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
04 Octobre 201904/10/2019
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe, cheffe du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
08 Novembre 201708/11/2017
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
21 Juin 201721/06/2017
De: Dominique BELASCAIN
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De: BELASCAIN (Dominique)
Objet:
attachée principale d'administration de l'état, chef du bureau des personnels des bibliothèques, au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants titulaires
Groupe:
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants titulaires
Groupe:
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la DGRH
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Belascain
suppléante
Objet:
Article 1 - La commission d'équivalence instituée par l'arrêté du
22 juin 2012
susvisé
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
07 Août 201207/08/2012
De: BELASCAIN (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires assistants spécialisés
Représentants titulaires
Groupe:
charge
07 Juillet 201207/07/2012
De: Dominique Belascain
Objet:
suppléante
Remplace:Mme Ghislaine Laussucq
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques, présidente
Objet:
Article 1 - Le bureau de vote central pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des bibliothécaires assistants spécialisés prévu par l'arrêté du
14 mars 2012
Administration
Groupe:
composition
04 Mai 201204/05/2012
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-15"
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des bibliothécaires
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-15"
suppleant
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-15"
suppleant
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées, présidente
Objet:
Article 1 - Le bureau de vote central pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des magasiniers des bibliothèques, prévu par l'arrêté
en date du
29 mai 2009
Administration
Groupe:
composition
14 Octobre 200914/10/2009
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
17 Avril 200817/04/2008
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé des bibliothèques et des ITRF
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé des bibliothèques et des ITRF
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
03 Novembre 200703/11/2007
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200726/07/2007
De: Belascain (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon sans reliquat d'ancienneté
Au 1er janvier 2006
promotion
23 Août 200623/08/2006
De: Belascain (Dominique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale, établi
au titre de l'année 2006, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, classés au 7e échelon
promotion
23 Août 200623/08/2006
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Dominique Belascain
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des concours
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 200324/04/2003
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décision
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
17 Octobre 200217/10/2002
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Dominique Belascain
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des missions et des déplacements ; “
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Belascain (Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, détachée le
1er novembre 1993
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégrée dans ce corps le
18 novembre 1995
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
radiation
27 Août 199627/08/1996
De: Belascain (Dominique)
attaché principal d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, détachée auprès de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
1er novembre 1993
Objet:
dans ce corps
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-11-18"
intégration
22 Mai 199622/05/1996
De: Belascain (Dominique)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Le 1er janvier 1992
nomination
01 Avril 199301/04/1993
De: Belascain (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.